Marque enregistrée - Marque en vigueur

SNOWFACE
SAS ROSS

Numéro de dépôt :
4419669
Date de dépôt :
15/01/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/01/2028
SNOWFACE de ROSS

Présentation de la marque SNOWFACE

Déposée par voie électronique le 15 janvier 2018 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROSS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SNOWFACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-06 du 9 février 2018.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ROSS domicilié(e) 250 RUE FRANCIS DE PRESSENCE - 69100 - VILLEURBANNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEGABRAND, Madame PATRICIA BISMUTH domicilié(e) 41 RUE PAPETY - 13007 - MARSEILLE--7E--ARRONDISSEMENT - France.

La marque SNOWFACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4419669.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SNOWFACE arrivera à expiration en date du 15 janvier 2028.

ROSS a également déposé les autres marques suivantes : SAILS OF MONACO LAT43.-44N / LON 07.-24E , ALL YOU NEED IS LOVE NEW CLOTHES , HITE PARK


SAS ROSS - 250 RUE FRANCIS DE PRESSENCE - 69100 - VILLEURBANNE - France


LEGABRAND, Madame PATRICIA BISMUTH - 41 RUE PAPETY - 13007 - MARSEILLE--7E--ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2018-06

Enregistrement sans modification - Publication le 1 juin 2018 au BOPI 2018-22

Cuir et imitations du cuir, sacs a main, sacs a bandoulière, sacs a dos, sacs de plage, sacs de sport (autres que ceux adaptes aux produits destines a les contenir), sacs a roulettes, sacs a provision, pochettes (sacs a main), cartables, sacs d'écoliers, paniers en osier (sacs), cabas (sacs), sac a langer, malles, mallettes, sacs de voyage, coffres de voyage, valises, valisettes a roulettes, sacs housses de voyage pour vêtements, trousses de toilette (vides), vanity-case, portefeuilles, porte-monnaie, etuis pour cles, porte-document, porte-cartes (portefeuilles), boites en cuir, parapluies, ombrelles, cordons en cuir ;

Tissus a usage textile, linge de bain a l'exception de l'habillement, gants et serviettes de toilettes en matière textile, draps et serviettes de plage, foutas, linge de maison, plaids, linge de table en matières textiles, nappes non en papier, toiles cirées, chemin de table, sets de table non en papier, linge de lit, couvertures de lit, draps, housse d'oreillers ; mouchoirs en tissus ;

Vêtements notamment manteaux, blousons, impermeables, cape de pluie, parkas, costumes, vestes, blouses, pantalons, jeans, shorts, bermudas, robes, jupes, jupons, tee-shirts, debardeurs, chandails, pulls, chemises, gilets, sweat-shirts, pantalons de survetement, leggins, vestes de survetement, maillots de bain, vetements de plage, paréos, lingerie, sous-vetements, pyjamas, robes de chambre, peignoirs, chaussettes, collants, foulards, echarpes, etoles, cravates, ceintures (habillement), bretelles, bandeaux pour la tete (habillement), gants (habillement), chapellerie, casquettes, chaussures, chaussures de plage, de ski ou de sport, bottes de pluie, sabots, souliers, chaussons, pantoufles.