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Marques déposées par la société ROSS OPERATING VALVE COMPANY
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ROSS-EUROPA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ROSS-EUROPA
ROSS OPERATING VALVE COMPANY, Société constituée selon les lois des Etats-Unis d'Amérique

Numéro de dépôt :
1289114
Date de dépôt :
08/11/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/11/2024

Présentation de la marque ROSS-EUROPA

Déposée le 8 novembre 1984 par la société ROSS OPERATING VALVE COMPANY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROSS-EUROPA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société ROSS OPERATING VALVE COMPANY domicilié(e) 1250 Kirks Boulevard, P.O. Box 7015 - 48007 - TROY - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES domicilié(e) 18 AVENUE DE L'OPERA - 75001 - PARIS - France.

La marque ROSS-EUROPA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1289114.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ROSS-EUROPA est expirée depuis le 8 novembre 2024.

ROSS OPERATING VALVE COMPANY a également déposé les autres marques suivantes : ROSS , LIFEGUARD , PACER , ROSS CONTROLS , RR , L-O-X , LIFEGUARD , R , SERPAR , MUFFL AIR


ROSS OPERATING VALVE COMPANY, Société constituée selon les lois des Etats-Unis d'Amérique - 1250 Kirks Boulevard, P.O. Box 7015 - 48007 - TROY - États-Unis


CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES - 18 AVENUE DE L'OPERA - 75001 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 17 novembre 2004 n°2275710 - Publication au BOPI 2004-11-17

Renouvellement sans limitation n°2039836 - Publication au BOPI 1994-49

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-14

Renouvellement sans limitation le 10 octobre 2014 n°2569384 - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-10-10

Machines et machines-outils;moteurs (excepté pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres);grands instruments pour l'agriculture;couveuses; et plus spécialement soupapes destinées à être utilisées dans les machines industrielles.