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Marques déposées par Ross Operating Valve Company
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R
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

R
Ross Operating Valve Company

Numéro de dépôt :
943345
Date de dépôt :
14/01/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque R

Déposée le 14 janvier 1976 par Ross Operating Valve Company auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « R » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Ross Operating Valve Company domicilié(e) (société organisée sous les lois de l'Etat de Michigan), 120 East Golden Gate Avenue, Detroit, Etat de Michigan (E.U.A.). - États-Unis.

La marque R a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 943345.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque R est expirée depuis le 14 janvier 1986.

Ross Operating Valve Company a également déposé les autres marques suivantes : ROSS , LIFEGUARD , PACER , ROSS CONTROLS , RR , L-O-X , LIFEGUARD , SERPAR , MUFFL AIR , LOGICAIR


Ross Operating Valve Company - (société organisée sous les lois de l'Etat de Michigan), 120 East Golden Gate Avenue, Detroit, Etat de Michigan (E.U.A.). - États-Unis


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-496

Machines et machines-outils;moteurs (excepté pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres);grands instruments pour l'agriculture;couveuses et plus particulièrement soupapes et clapets destinés à être utilisés dans des machines industrielles.