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Marques déposées par la société ROSS OPERATING VALVE COMPANY société régie selon les lois des Etats-Unis d'Amérique
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PACER
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PACER
ROSS OPERATING VALVE COMPANY société régie selon les lois des Etats-Unis d'Amérique

Numéro de dépôt :
1308731
Date de dépôt :
10/05/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/05/2015

Présentation de la marque PACER

Déposée le 10 mai 1985 par la société ROSS OPERATING VALVE COMPANY société régie selon les lois des Etats-Unis d'Amérique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PACER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société ROSS OPERATING VALVE COMPANY société régie selon les lois des Etats-Unis d'Amérique domicilié(e) 1250 Kirts Boulevard Troy,Etat-Unis d'Amérique (dossier no 2286363) - XX.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT domicilié(e) 42 AVENUE DU PRESIDENT WILSON,75116 PARIS (dossier no 2286363) - 75116 - France.

La marque PACER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1308731.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PACER est expirée depuis le 10 mai 2015.


ROSS OPERATING VALVE COMPANY société régie selon les lois des Etats-Unis d'Amérique - 1250 Kirts Boulevard Troy,Etat-Unis d'Amérique (dossier no 2286363) - XX


CABINET MALEMONT - 42 AVENUE DU PRESIDENT WILSON,75116 PARIS (dossier no 2286363) - 75116 - France


Renouvellement sans limitation le 14 avril 2005 n°2286363 - Publication au BOPI 2005-04-14

Renouvellement sans limitation n°2047529 - Publication au BOPI 1995-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-41

Machines et machines-outils;moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); instruments agricoles, couveuses pour les oeufs et plus particulièrement soupapes destinées à être utilisées dans les ensembles de machines industrielles.