Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROSS
ROSS MARKS LIMITED, autrement dit ROSS ELECTRONICS, Société britannique, 49/53 Pancras Road, LONDRES NW1 2QB, Grande-Bretagne.

Numéro de dépôt :
1201782
Date de dépôt :
18/11/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque ROSS

Déposée le 18 novembre 1981 par la société ROSS MARKS LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROSS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société ROSS MARKS LIMITED - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE. - France.

La marque ROSS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1201782.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque ROSS est expirée depuis le 18 novembre 1991.


ROSS MARKS LIMITED, autrement dit ROSS ELECTRONICS, Société britannique, 49/53 Pancras Road, LONDRES NW1 2QB, Grande-Bretagne. - Royaume-Uni


CABINET BEAU DE LOMENIE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-36

Inscription le 12 janvier 1993 - Transmission de propriété n°153506 - Publication au BOPI 1993-01-12

Inscription le 19 décembre 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION; CHANGEMENT D'ADRESSE n°58655 - Publication au BOPI 1991-12-19

Inscription - Changement de dénomination, Changement d'adresse n°24385 - Publication au BOPI

Appareils et instruments électriques;appareils et instruments pour l'enregistrement, la réception, la reproduction, l'accordage et la transmission de tous signaux sonores et visuels;appareils de haute fidélité et de stéréo.Bandes magnétiques pour cassettes; parties et accessoires de tous ces produits rentrant dans la classe 9.