Déposée le 15 janvier 1992 par la société ROSS GROUP PLC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SELMAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-03 du 28 février 1992.
Le déposant est la société ROSS GROUP PLC domicilié(e) Nutsey Lane, Salisbury Road Totton Southampton S04 3ZY,ROYAUME UNI (dossier no 2212435) - Royaume-Uni.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE BUGNION domicilié(e) 52 RUE DE MONCEAU,75008 PARIS (dossier no 2212435) - 75008 - France.
La marque SELMAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92401289.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SELMAR est expirée depuis le 15 janvier 2012.
ROSS GROUP PLC a également déposé les autres marques suivantes : BUZZ-OFF , POWERBANK , RE
ROSS GROUP PLC, Société britannique - Nutsey Lane, Salisbury Road Totton Southampton S04 3ZY,ROYAUME UNI (dossier no 2212435) - Royaume-Uni
BOUJU DERAMBURE BUGNION - 52 RUE DE MONCEAU,75008 PARIS (dossier no 2212435) - 75008 - France
Renouvellement sans limitation le 26 décembre 2001 n°2212435 - Publication au BOPI 2001-12-26
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-34
Publication - Publication le 28 févr. 1992 au BOPI 1992-03
Appareils, dispositifs et instruments électriques et électroniques ; chargeurs de batteries ; fils et câbles électriques et extensions de câbles électriques ; raccords électriques ; prises électriques (mâles et femelles) ; douilles électriques ; adaptateurs ; appareils, dispositifs et équipements d'alarme et anti-vols ; appareils, dispositifs et équipements de détection d'effraction, de vol et de feu ; appareils, dispositifs et équipements d'alarme en cas d'effraction, de vol et de feu ; appareils et dispositifs de détection de variations de pression atmosphérique, de variations de courant et de tension électrique, de radiations et de reflets infrarouges et ultrasonores et équipements incorporant ces appareils et dispositifs.Appareils, dispositifs et équipements d'alarme et antivols; appareils, dispositifs et équipements de détection d'effraction, de vols et de feu ; appareils, dispositifs et équipements d'alarmes en cas d'effraction, de vol et de feu ; appareils, dispositifs et équipements de détection de variation de pression atmosphérique, de variations de courant et de tension électrique, de radiation et de reflets infrarouges et ultrasonores, appareils et dispositifs de détection de déplacement et équipements incorporant ces appareils et dispositifs ; appareils, dispositifs et équipements pour neutraliser un véhicule ou un moteur de véhicules
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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