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Marques déposées par ROSS BREEDERS LIMITED (société de droit britannique
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ROSS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROSS
ROSS BREEDERS LIMITED (société de droit britannique)

Numéro de dépôt :
95552489
Date de dépôt :
06/01/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/01/2005

Présentation de la marque ROSS

Déposée le 6 janvier 1995 par ROSS BREEDERS LIMITED (société de droit britannique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROSS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-06 du 10 février 1995.

Le déposant est ROSS BREEDERS LIMITED (société de droit britannique), domicilié(e) The Broadway, Woodhall Spa, LINCOLNSHIRE, LN10 6PS ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE - France.

La marque ROSS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95552489.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROSS est expirée depuis le 6 janvier 2005.

ROSS BREEDERS LIMITED (société de droit britannique a également déposé les autres marques suivantes : ROSS


ROSS BREEDERS LIMITED (société de droit britannique) - The Broadway, Woodhall Spa, LINCOLNSHIRE, LN10 6PS ROYAUME-UNI - Royaume-Uni


CABINET PORTE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-24

Publication - Publication le 10 févr. 1995 au BOPI 1995-06

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, viande, poisson, vollaille et gibier conservés, pickles.Animaux vivants, oeufs à couver, aliments pour animaux

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.