Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROSS
ROSS BREEDERS LIMITED (société de droit britannique)

Numéro de dépôt :
1635225
Date de dépôt :
04/09/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/09/1997

Présentation de la marque ROSS

Déposée le 4 septembre 1987 par ROSS BREEDERS LIMITED (société de droit britannique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROSS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ROSS BREEDERS LIMITED (société de droit britannique), domicilié(e) The Broadway, Woodhall Spa, Lincolnshire LN10 6PS ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE - France.

La marque ROSS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1635225.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

ROSS BREEDERS LIMITED (société de droit britannique a également déposé les autres marques suivantes : ROSS


ROSS BREEDERS LIMITED (société de droit britannique) - The Broadway, Woodhall Spa, Lincolnshire LN10 6PS ROYAUME-UNI - Royaume-Uni


CABINET PORTE - France


Inscription le 23 septembre 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°56237 - Publication au BOPI 1991-09-23

Volailles et gibiers vivants