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Marques déposées par Ross Bicycles USA
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ROSS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ROSS
Ross Bicycles USA, Ltd.

Numéro de dépôt :
1386219
Date de dépôt :
22/10/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/10/2006

Présentation de la marque ROSS

Déposée le 22 octobre 1986 par Ross Bicycles USA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROSS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Ross Bicycles USA, Ltd.,, domicilié(e) 51 Executive Boulevard City of Farmingdale, Etat de New York ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2068689) - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Claire Wilson domicilié(e) (dossier no 2068689) - France.

La marque ROSS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1386219.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ROSS est expirée depuis le 22 octobre 2006.


Ross Bicycles USA, Ltd. - 51 Executive Boulevard City of Farmingdale, Etat de New York ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2068689) - États-Unis


Cabinet Claire Wilson - (dossier no 2068689) - France


Renouvellement sans limitation le 14 mai 1996 n°2068689 - Publication au BOPI 1996-05-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-22

Inscription le 26 février 1992 - Transmission de propriété n°60675 - Publication au BOPI 1992-02-26

Bicyclettes et leurs parties et accessoires non compris dans d'autres classes.