Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROSPATCH
Société dite: ROSPATCH CORPORATION

Numéro de dépôt :
1080213
Date de dépôt :
21/12/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque ROSPATCH

Déposée le 21 décembre 1978 par ROSPATCH CORPORATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ROSPATCH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société dite: ROSPATCH CORPORATION, domicilié(e) Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware (E.U.A.), ayant son siège social: 609 Myrtle N.W., GRAND RAPIDS, Etat de Michigan, Etats-Unis d'Amérique. - États-Unis.

La marque ROSPATCH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1080213.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque ROSPATCH est expirée depuis le 21 décembre 1988.

ROSPATCH CORPORATION a également déposé les autres marques suivantes : R , TAG O LECTRIC , THERMO SEAL


Société dite: ROSPATCH CORPORATION - Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware (E.U.A.), ayant son siège social: 609 Myrtle N.W., GRAND RAPIDS, Etat de Michigan, Etats-Unis d'Amérique. - États-Unis


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-030

Inscription - Transmission de propriété n°42206 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°42206 - Publication au BOPI

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