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Marques déposées par la société ROSPATCH CORPORATION Société organisée selon les lois de l'Etat de Michigan (E.U.A):
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ROSPATCH
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROSPATCH
Société dite: ROSPATCH CORPORATION Société organisée selon les lois de l'Etat de Michigan (E.U.A):

Numéro de dépôt :
1503426
Date de dépôt :
15/12/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/12/1998

Présentation de la marque ROSPATCH

Déposée le 15 décembre 1988 par la société ROSPATCH CORPORATION Société organisée selon les lois de l'Etat de Michigan (E.U.A): auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROSPATCH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société ROSPATCH CORPORATION Société organisée selon les lois de l'Etat de Michigan (E.U.A): domicilié(e) 609 Myrtle N.W., GRAND RAPIDS, Etat de Michigan, Etats-Unis d'Amérique. - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet RINUY, SANTARELLI - France.

La marque ROSPATCH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1503426.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROSPATCH est expirée depuis le 15 décembre 1998.


Société dite: ROSPATCH CORPORATION Société organisée selon les lois de l'Etat de Michigan (E.U.A): - 609 Myrtle N.W., GRAND RAPIDS, Etat de Michigan, Etats-Unis d'Amérique. - États-Unis


Cabinet RINUY, SANTARELLI - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-21

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