Marque enregistrée - Marque en non vigueur

KOUIGN AMANN Fait main Spécialité Traditionnelle
ROSPARS Christian

Numéro de dépôt :
99825140
Date de dépôt :
19/11/1999
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/11/2009

Présentation de la marque KOUIGN AMANN Fait main Spécialité Traditionnelle

Déposée le 19 novembre 1999 par la société ROSPARS Christian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « KOUIGN AMANN Fait main Spécialité Traditionnelle » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-53 du 31 décembre 1999.

Le déposant est la société ROSPARS Christian domicilié(e) 13 rue André Trévidic, 29100 DOUARNENEZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 003 155 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROSPARS Christian - France.

La marque KOUIGN AMANN Fait main Spécialité Traditionnelle a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99825140.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KOUIGN AMANN Fait main Spécialité Traditionnelle est expirée depuis le 19 novembre 2009.


ROSPARS Christian - 13 rue André Trévidic, 29100 DOUARNENEZ - France - SIREN 379003155


ROSPARS Christian - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-17

Publication - Publication le 31 déc. 1999 au BOPI 1999-53

le " KOUIGN AMANN " (gâteau au beurre).