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Marques déposées par monsieur ROSPARS Alain
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MOULIN DE LABORDE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOULIN DE LABORDE
Monsieur ROSPARS Alain

Numéro de dépôt :
94513421
Date de dépôt :
23/03/1994
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
23/03/2004

Présentation de la marque MOULIN DE LABORDE

Déposée le 23 mars 1994 par monsieur ROSPARS Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « MOULIN DE LABORDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-19 du 13 mai 1994.

Le déposant est monsieur ROSPARS Alain domicilié(e) "Maisonneuve", 33570 MONTAGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur ROSPARS Alain - France.

La marque MOULIN DE LABORDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94513421.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOULIN DE LABORDE est expirée depuis le 23 mars 2004.

ROSPARS Alain a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LYS DE MAISONNEUVE Appellation Montagne Saint-Emilion contrôlée , MOULIN DE LABORDE , CHATEAU LE LYS DE MAISONNEUVE , CHATEAU ROC DE BINET


Monsieur ROSPARS Alain - "Maisonneuve", 33570 MONTAGNE - France


Monsieur ROSPARS Alain - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-08

Publication - Publication le 13 mai 1994 au BOPI 1994-19

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée "MOULIN DE LABORDE"