Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU ROC DE BINET
Rospars Alain

Numéro de dépôt :
94540827
Date de dépôt :
12/10/1994
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
12/10/2024

Présentation de la marque CHATEAU ROC DE BINET

Déposée le 12 octobre 1994 par Rospars Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU ROC DE BINET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-47 du 25 novembre 1994.

Le déposant est Rospars Alain domicilié(e) Maisonneuve - 33570 - MONTAGNE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. Rospars Alain domicilié(e) Maisonneuve - 33570 - MONTAGNE - France.

La marque CHATEAU ROC DE BINET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94540827.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU ROC DE BINET est expirée depuis le 12 octobre 2024.

Rospars Alain a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LYS DE MAISONNEUVE Appellation Montagne Saint-Emilion contrôlée , MOULIN DE LABORDE


Rospars Alain - Maisonneuve - 33570 - MONTAGNE - France


M. Rospars Alain - Maisonneuve - 33570 - MONTAGNE - France


Renouvellement sans limitation le 9 juin 2004 n°2266629 - Publication au BOPI 2004-06-09

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-12

Publication - Publication le 25 nov. 1994 au BOPI 1994-47

Renouvellement sans limitation le 22 février 2015 n°2579460 - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-02-22

VIN d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée: "CHATEAU ROC DE BINET"