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Marques déposées par monsieur ROSPARS Alain
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CHATEAU LE LYS DE MAISONNEUVE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LE LYS DE MAISONNEUVE
Monsieur ROSPARS Alain

Numéro de dépôt :
93488508
Date de dépôt :
08/10/1993
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
08/10/2003

Présentation de la marque CHATEAU LE LYS DE MAISONNEUVE

Déposée le 8 octobre 1993 par monsieur ROSPARS Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU LE LYS DE MAISONNEUVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-48 du 3 décembre 1993.

Le déposant est monsieur ROSPARS Alain domicilié(e) "Maisonneuve", 33570 MONTAGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur ROSPARS Alain - France.

La marque CHATEAU LE LYS DE MAISONNEUVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93488508.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LE LYS DE MAISONNEUVE est expirée depuis le 8 octobre 2003.

ROSPARS Alain a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LYS DE MAISONNEUVE Appellation Montagne Saint-Emilion contrôlée , MOULIN DE LABORDE , CHATEAU ROC DE BINET , MOULIN DE LABORDE


Monsieur ROSPARS Alain - "Maisonneuve", 33570 MONTAGNE - France


Monsieur ROSPARS Alain - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-13

Publication - Publication le 3 déc. 1993 au BOPI 1993-48

VIN d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée: "CHATEAU LE LYS DE MAISONNEUVE"