Accueil marques.expert
/
Marques déposées par ROSON René
/
CHATEAU MOMBRIER TERREFORT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU MOMBRIER TERREFORT
ROSON René

Numéro de dépôt :
1267650
Date de dépôt :
10/03/1984
Lieu de dépôt :
BLAYE
Date d'expiration :
10/03/2014
CHATEAU MOMBRIER TERREFORT de ROSON René

Présentation de la marque CHATEAU MOMBRIER TERREFORT

Déposée le 10 mars 1984 par ROSON René auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « CHATEAU MOMBRIER TERREFORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ROSON René domicilié(e) Terrefort,33710 MOMBRIER (dossier no 2261801) - 33710 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur ROSON René domicilié(e) Terrefort,33710 MOMBRIER (dossier no 2261801) - 33710 - France.

La marque CHATEAU MOMBRIER TERREFORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1267650.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU MOMBRIER TERREFORT est expirée depuis le 10 mars 2014.


ROSON René - Terrefort,33710 MOMBRIER (dossier no 2261801) - 33710 - France


Monsieur ROSON René - Terrefort,33710 MOMBRIER (dossier no 2261801) - 33710 - France


Renouvellement sans limitation le 26 mars 2004 n°2261801 - Publication au BOPI 2004-03-26

Renouvellement sans limitation n°2031045 - Publication au BOPI 1994-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-37

Vins d'appellation d'origine contrôlée et provenant de l'exploitation viticole exactement "CHATEAU MOMBRIER TERREFORT"