Marque enregistrée - Marque en vigueur

JUSTICE
Mme ROSO Emilie, Agissant pour le compte de la société JUSTICE en cours de formation

Numéro de dépôt :
4352915
Date de dépôt :
07/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
07/04/2027
JUSTICE de ROSO Emilie

Présentation de la marque JUSTICE

Déposée le 7 avril 2017 par madame ROSO Emilie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « JUSTICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-17 du 28 avril 2017.

Le déposant est madame ROSO Emilie domicilié(e) 8 route de beaulieu - 34160 - RESTINCLIERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme ROSO Emilie domicilié(e) 8 RUE BEAULIEU - 34160 - RESTINCLIERES - France.

La marque JUSTICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4352915.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JUSTICE arrivera à expiration en date du 7 avril 2027.


Mme ROSO Emilie, Agissant pour le compte de la société JUSTICE en cours de formation - 8 route de beaulieu - 34160 - RESTINCLIERES - France


Mme ROSO Emilie - 8 RUE BEAULIEU - 34160 - RESTINCLIERES - France


Publication - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2017-17

Enregistrement avec modification - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-38

Aloe vera pour la consommation humaine ; fruits secs, fruits à coques séchés, laits végétaux, huile de coco, baies, en-cas à base de fruits, compotes de fruits, confitures. Tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou raisonnée ;

Jus de fruits et de légumes, smoothies, soupes, thés glacés, gaspachos, eau de coco ; tous ces produits étant exclusivement issus d'une production biologique ou raisonnée ;

Service de vente au détail de boissons, en particulier de jus de fruits et légumes issus de l'agriculture biologique ou raisonnée ; service de vente en ligne de boissons, en particulier de jus de fruits et légumes issus de l'agriculture biologique ou raisonnée.