Déposée le 31 juillet 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ROSNER PRECISION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « B.A. EUROPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-37 du 11 septembre 1998.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ROSNER PRECISION domicilié(e) 87 BD DU GENERAL DE GAULLE, 64700 HENDAYE - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 949 451 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR MACUA MONTALVO FRANCISCO - France.
La marque B.A. EUROPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98744652.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque B.A. EUROPE est expirée depuis le 31 juillet 2008.
ROSNER PRECISION a également déposé les autres marques suivantes : KMD , ROSNER , MECA DENT
ROSNER PRECISION (S.A.R.L.) - 87 BD DU GENERAL DE GAULLE, 64700 HENDAYE - France - SIREN 408949451
MONSIEUR MACUA MONTALVO FRANCISCO - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-35
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-17
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-34
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-03
Inscription le 25 juillet 2007 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°457601 - Publication au BOPI 2007-07-25
Inscription le 31 juillet 2006 - Transmission totale de propriété n°438068 - Publication au BOPI 2006-07-31
Inscription le 29 mars 2007 - Transmission totale de propriété n°450911 - Publication au BOPI 2007-03-29
Inscription le 29 mars 2007 - Transmission totale de propriété n°450912 - Publication au BOPI 2007-03-29
Inscription le 31 juillet 2006 - Transmission totale de propriété n°438067 - Publication au BOPI 2006-07-31
Publication - Publication le 11 sept. 1998 au BOPI 1998-37
Petits équipements odontologiques Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, substances diététiques à usage médical aliments pour bébé, emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires désinfectants produits pour la destruction des animaux nuisibles Service de réparation d'équipements odontologiques.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
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