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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROSINOX
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ROSINOX
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ROSINOX
ROSINOX, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1438610
Date de dépôt :
04/12/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/12/2027

Présentation de la marque ROSINOX

Déposée le 4 décembre 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROSINOX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROSINOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ROSINOX domicilié(e) Zone d'aménagement Concerté Beaulieu, Rue Marcel Dassault, CS 1006 - 18000 - BOURGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 431 269 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BRANDON IP, Mme Lévy Anne domicilié(e) 64 RUE Tiquetonne - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque ROSINOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1438610.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ROSINOX arrivera à expiration en date du 4 décembre 2027.

ROSINOX a également déposé les autres marques suivantes : TWIN COOK , ROSINOX , ROSICAD , ROYAL CHEF


ROSINOX, Société par actions simplifiée - Zone d'aménagement Concerté Beaulieu, Rue Marcel Dassault, CS 1006 - 18000 - BOURGES - France - SIREN 326431269


BRANDON IP, Mme Lévy Anne - 64 RUE Tiquetonne - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France


Renouvellement sans limitation n°2100164 - Publication au BOPI 1997-49

Renouvellement sans limitation le 22 novembre 2007 n°2356218 - Publication au BOPI 2007-11-22

Inscription - Changement de dénomination n°44036 - Publication au BOPI

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-18

Inscription le 25 février 2008 - Changement de nature juridique n°469254 - Publication au BOPI 2008-02-25

Inscription - Transmission de propriété n°44190 - Publication au BOPI

Renouvellement sans limitation le 2 août 2017 n°2656352 - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-08-02

Appareils de chauffage et de cuisson.