Marque renouvelée - Marque en vigueur

DECOUP'MOUSSE
Rosinovsky Cyrille

Numéro de dépôt :
98759970
Date de dépôt :
12/11/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/11/2028

Présentation de la marque DECOUP'MOUSSE

Déposée le 12 novembre 1998 par Rosinovsky Cyrille auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DECOUP'MOUSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-52 du 24 décembre 1998.

Le déposant est Rosinovsky Cyrille domicilié(e) 9 BOULEVARD De la Ferrage - 06400 - CANNES - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. Rosinovsky Cyrille domicilié(e) 9 BOULEVARD De la Ferrage - 06400 - CANNES - France.

La marque DECOUP'MOUSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98759970.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 22 37

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DECOUP'MOUSSE arrivera à expiration en date du 12 novembre 2028.


Rosinovsky Cyrille - 9 BOULEVARD De la Ferrage - 06400 - CANNES - France


M. Rosinovsky Cyrille - 9 BOULEVARD De la Ferrage - 06400 - CANNES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-37

Publication - Publication le 24 déc. 1998 au BOPI 1998-52

Renouvellement sans limitation le 3 mars 2009 n°2400349 - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2009-03-03

Inscription le 29 avril 2014 - Transmission totale de propriété n°623258 - Publication le 30 mai 2014 au BOPI 2014-04-29

Renouvellement sans limitation le 14 juin 2018 n°2684502 - Publication le 21 déc. 2018 au BOPI 2018-06-14

Produits de rembourrage, à savoir mousse Matelas Service de réfection.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.