Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RECTILIGNE
ROSINE Liliane

Numéro de dépôt :
1717819
Date de dépôt :
10/04/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/04/1999

Présentation de la marque RECTILIGNE

Déposée le 10 avril 1989 par ROSINE Liliane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RECTILIGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ROSINE Liliane, domicilié(e) 74 avenue Frédéric Garnier VAUX SUR MER 17640 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE DE PROTECTION DES INVENTIONS - France.

La marque RECTILIGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1717819.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RECTILIGNE est expirée depuis le 10 avril 1999.


ROSINE Liliane - 74 avenue Frédéric Garnier VAUX SUR MER 17640 - France


SOCIETE DE PROTECTION DES INVENTIONS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-24

Meubles, glaces (miroirs), cadres;produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué);peignes et éponges;brosses (à l'exception des pinceaux);matériaux pour la brosserie;matériel de nettoyage;paille de fer;verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faience non comprises dans d'autres classes

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.