Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ROSIM
Numéro de dépôt :
1701503
Date de dépôt :
24/10/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/10/2001
Présentation de la marque ROSIM
Déposée le 24 octobre 1991 par ROSIMTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROSIM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque ROSIM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1701503.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROSIM est expirée depuis le 24 octobre 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-13