Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PASEO
Monsieur ROSIER Jean-Claude

Numéro de dépôt :
1534683
Date de dépôt :
31/05/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/05/1999

Présentation de la marque PASEO

Déposée le 31 mai 1989 par monsieur ROSIER Jean-Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PASEO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur ROSIER Jean-Claude domicilié(e) 4 Place Paul Mistral, 38000 GRENOBLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN et MAUREAU - France.

La marque PASEO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1534683.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASEO est expirée depuis le 31 mai 1999.


Monsieur ROSIER Jean-Claude - 4 Place Paul Mistral, 38000 GRENOBLE - France


CABINET GERMAIN et MAUREAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-48

Vêtements, notamment de sport, chaussures, chapellerie