COSMEFAS
Présentation de la marque COSMEFAS
Déposée le 29 avril 1997 par ROSIER Henry auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COSMEFAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-23 du 6 juin 1997.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque COSMEFAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97675783.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COSMEFAS est expirée depuis le 29 avril 2007.
Inscription le 5 septembre 2001 - Transmission totale de propriété n°330526 - Publication au BOPI 2001-09-05
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-41
Publication - Publication le 6 juin 1997 au BOPI 1997-23