Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VITEAL
ROSIER France, SASU

Numéro de dépôt :
3975629
Date de dépôt :
11/01/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
11/01/2023
VITEAL de ROSIER France

Présentation de la marque VITEAL

Déposée le 11 janvier 2013 par ROSIER FranceTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « VITEAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-06 du 8 février 2013.

Le déposant est ROSIER FranceTODO domicilié(e) ZA LA COURTILIERE - 62123 - BEAUMETZ LES LOGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 411 772 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROSIER France, M. HERNOULD Ludovic domicilié(e) ZA LA COURTILIERE - 62123 - BEAUMETZ LES LOGES - France.

La marque VITEAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3975629.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VITEAL est expirée depuis le 11 janvier 2023.

ROSIER France a également déposé les autres marques suivantes : VITIPLANT , CERFLOW , K-MANGO , CALIPERF , PHOSCASOL , GEOBOR , ROZEINE , CEDENA , SUCREAL , GEOBOR FL


ROSIER France, SASU - ZA LA COURTILIERE - 62123 - BEAUMETZ LES LOGES - France - SIREN 351411772


ROSIER France, M. HERNOULD Ludovic - ZA LA COURTILIERE - 62123 - BEAUMETZ LES LOGES - France


Publication - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-06

Enregistrement sans modification - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-19

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres.