Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ROSAGREEN ULTRA
ROSIER FRANCE, SASU

Numéro de dépôt :
3984664
Date de dépôt :
20/02/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
ROSAGREEN ULTRA de ROSIER FRANCE

Présentation de la marque ROSAGREEN ULTRA

Déposée le 20 février 2013 par ROSIER FRANCETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « ROSAGREEN ULTRA »

Le déposant est ROSIER FRANCETODO domicilié(e) ZA LA COURTILIERE - 62123 - BEAUMETZ LES LOGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 411 772 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROSIER FRANCE, Mle BOUTEMY SYLVIA domicilié(e) ZA LA COURTILIERE - 62123 - BEAUMETZ LES LOGES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

ROSIER FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : VITIPLANT , CERFLOW , VITEAL , K-MANGO , CALIPERF , PHOSCASOL , GEOBOR , ROZEINE , CEDENA , SUCREAL


ROSIER FRANCE, SASU - ZA LA COURTILIERE - 62123 - BEAUMETZ LES LOGES - France - SIREN 351411772


ROSIER FRANCE, Mle BOUTEMY SYLVIA - ZA LA COURTILIERE - 62123 - BEAUMETZ LES LOGES - France


Publication - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

Inscription le 4 décembre 2014 - Rejet total n°637456 - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2014-12-04

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres.