Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PHOSCASOL
ROSIER France, SASU

Numéro de dépôt :
4072166
Date de dépôt :
24/02/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
24/02/2024
PHOSCASOL de ROSIER France

Présentation de la marque PHOSCASOL

Déposée le 24 février 2014 par ROSIER FranceTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « PHOSCASOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-12 du 21 mars 2014.

Le déposant est ROSIER FranceTODO domicilié(e) ZA LA COURTILIERE - 62123 - BEAUMETZ LES LOGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 411 772 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROSIER France, M. TORSY Olivier domicilié(e) ZA LA COURTILIERE - 62123 - BEAUMETZ LES LOGES - France.

La marque PHOSCASOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4072166.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PHOSCASOL est expirée depuis le 24 février 2024.

ROSIER France a également déposé les autres marques suivantes : VITIPLANT , CERFLOW , VITEAL , K-MANGO , CALIPERF , GEOBOR , ROZEINE , CEDENA , SUCREAL , GEOBOR FL


ROSIER France, SASU - ZA LA COURTILIERE - 62123 - BEAUMETZ LES LOGES - France - SIREN 351411772


ROSIER France, M. TORSY Olivier - ZA LA COURTILIERE - 62123 - BEAUMETZ LES LOGES - France


Publication - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12

Enregistrement sans modification - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-25

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres.