Marque enregistrée - Marque en vigueur

Institut de Rythmologie et de Télémédecine Paris Sud
M. Rosier Arnaud

Numéro de dépôt :
4143510
Date de dépôt :
19/12/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/12/2024
Institut de Rythmologie et de Télémédecine Paris Sud de Rosier Arnaud

Présentation de la marque Institut de Rythmologie et de Télémédecine Paris Sud

Déposée par voie électronique le 19 décembre 2014 par monsieur Rosier Arnaud auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Institut de Rythmologie et de Télémédecine Paris Sud » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-02 du 9 janvier 2015.

Le déposant est monsieur Rosier Arnaud domicilié(e) Hôpital Jacques Cartier, 6 Avenue du Noyer Lambert - 91300 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Rosier Arnaud domicilié(e) Hôpital Jacques Cartier, 6 Avenue du Noyer Lambert - 91300 - PARIS - France.

La marque Institut de Rythmologie et de Télémédecine Paris Sud a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4143510.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Institut de Rythmologie et de Télémédecine Paris Sud arrivera à expiration en date du 19 décembre 2024.


M. Rosier Arnaud - Hôpital Jacques Cartier, 6 Avenue du Noyer Lambert - 91300 - PARIS - France


M. Rosier Arnaud - Hôpital Jacques Cartier, 6 Avenue du Noyer Lambert - 91300 - PARIS - France


Publication - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2015-02

Enregistrement sans modification - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-21

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Services en matière de recherche médicale et pharmaceutique ; services de laboratoires de recherche scientifique, chimique, bio-chimique et bactériologique, informations en matière de recherche médicale et pharmaceutique ;

Services médicaux, services pharmaceutiques ; assistance médicale ; consultation en matière de pharmacie ; dispensaires ; services de gardes-malades ; hospices [maisons d'assistance] ; services hospitaliers ; maisons de convalescence ; maisons de repos ; maisons médicalisées ; services de santé ; services de télémédecine.