VELNET
Présentation de la marque VELNET
Déposée le 18 avril 1986 par la Société Anonyme (SA) ROSET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VELNET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque VELNET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1351822.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque VELNET arrivera à expiration en date du 18 avril 2026.
ROSET a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 7 mars 2006 n°2309561 - Publication au BOPI 2006-03-07
Renouvellement sans limitation n°2064598 - Publication au BOPI 1996-15
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-40
Renouvellement sans limitation le 7 mars 2016 n°2612083 - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-03-07