Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROSET
/
LIGNE ROSET
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LIGNE ROSET
ROSET SAS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
98757593
Date de dépôt :
29/10/1998
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/10/2028

Présentation de la marque LIGNE ROSET

Déposée le 29 octobre 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROSET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LIGNE ROSET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-50 du 11 décembre 1998.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ROSET domicilié(e) 1, route du Pont - 01470 - BRIORD - France et immatriculée sous le numéro RCS 545 920 076 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, PHILIPPOT Sonia domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque LIGNE ROSET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98757593.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20 21 27

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LIGNE ROSET arrivera à expiration en date du 29 octobre 2028.

ROSET a également déposé les autres marques suivantes : DUVEX , LE STYLE DE VIE DE LIGNE ROSET , DOLCE VITA , RENDEZ-VOUS WITH YOU , GUIDESIGN , SQUARE , MULTY , VELNET , CITICORP , ROSET HOTEL & CONTRACTS


ROSET SAS, Société par Actions Simplifiée - 1, route du Pont - 01470 - BRIORD - France - SIREN 545920076


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, PHILIPPOT Sonia - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Renouvellement sans limitation le 1 octobre 2008 n°2385926 - Publication au BOPI 2008-10-01

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-16

Publication - Publication le 11 déc. 1998 au BOPI 1998-50

Renouvellement sans limitation le 9 octobre 2018 n°2695244 - Publication le 1 févr. 2019 au BOPI 2018-10-09

Inscription le 22 janvier 2019 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°746354 - Publication le 22 févr. 2019 au BOPI 2019-01-22

Lampes, lampadaires. Meubles ; chaises, tabourets, bancs, fauteuils, canapés, divans, sofas, poufs, tables, tables basses, tables de chevet ; consoles de rangement, sellettes, guéridons, dessertes ; paravents ; étagères, bibliothèques, vitrines ; colonnes et tablettes de rangement ; placards, armoires, bahuts, buffets, vaisseliers, commodes ; coffres non métalliques ; tréteaux ; bureaux, meubles de bureau ; meubles pour télévisions, magnétoscopes, chaînes stéréo, ordinateurs ; lits, literie (à l'exception du linge de lit) ; cadres, miroirs, coussins, cintres pour vêtements, porte-manteaux, patères pour vêtements, porte-revues, porte-parapluies ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou matières plastiques ; appliques murales décoratives non en matières textiles ; patères, tringles et anneaux de rideaux (non métalliques). Vases, coupes, carafes, vaisselle, bougeoirs non en métaux précieux ; objets d'art en porcelaine, terre cuite ou verre ; pots à fleurs, cache-pots. Tapis, revêtements de sols et planchers ; tentures murales non en matières textiles.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.