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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROSET
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ligne roset
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ligne roset
ROSET SAS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3590210
Date de dépôt :
23/07/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
23/07/2028
ligne roset de ROSET

Présentation de la marque ligne roset

Déposée le 23 juillet 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROSET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « ligne roset » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-35 du 29 août 2008.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ROSET domicilié(e) 1, route du Pont - 01470 - BRIORD - France et immatriculée sous le numéro RCS 545 920 076 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, PHILIPPOT Sonia domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque ligne roset a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3590210.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20 21 27

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ligne roset arrivera à expiration en date du 23 juillet 2028.

ROSET a également déposé les autres marques suivantes : DUVEX , LE STYLE DE VIE DE LIGNE ROSET , DOLCE VITA , RENDEZ-VOUS WITH YOU , GUIDESIGN , SQUARE , MULTY , VELNET , CITICORP , ROSET HOTEL & CONTRACTS


ROSET SAS, Société par Actions Simplifiée - 1, route du Pont - 01470 - BRIORD - France - SIREN 545920076


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, PHILIPPOT Sonia - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-52

Publication - Publication le 29 août 2008 au BOPI 2008-35

Renouvellement sans limitation le 6 juillet 2018 n°2687187 - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-07-06

Inscription le 24 octobre 2018 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°736201 - Publication le 23 nov. 2018 au BOPI 2018-10-24

Appareils d'éclairage, lampadaires, lampes, lustres ; appareils de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.

Meubles ; sièges ; fauteuils, chaises ; tabourets ; canapés, canapés convertibles, poufs ; lits ; literie (à l'exception du linge) ; chevets, commodes, bahuts, buffets, armoires ; meubles de rangement ; cintres pour vêtements ; portemanteaux ; bibliothèques ; bureaux, meubles de bureau ; tables, tables basses, dessertes ; meubles de télévision, meubles pour ordinateurs, meubles pour matériel audio et video ; porte-revues ; éléments de meubles modulaires ; étagères ; glaces (mirroirs) ; objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matière synthétique ; coffrets (meubles).

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, à savoir : verres (récipients) et vaisselle ; objets d'art en porcelaine, faïence, terre cuite ou en verre ; récipients à boire ; pots à fleurs ; cache-pot (non en papier) ; vases (non en métaux précieux) ; poubelles ; chandeliers et bougeoirs (non en métaux précieux).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles.