Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LIGNE ROSET
ROSET S.A. SIEGES, Société Anonyme, BRIORD, 01470 SERRIERES DE BRIORD (FRANCE).

Numéro de dépôt :
1226850
Date de dépôt :
04/02/1983
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/02/1993
LIGNE ROSET de ROSET SIEGES

Présentation de la marque LIGNE ROSET

Déposée le 4 février 1983 par la Société Anonyme (SA) ROSET SIEGES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LIGNE ROSET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ROSET SIEGES - France.

La marque LIGNE ROSET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1226850.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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ROSET SIEGES a également déposé les autres marques suivantes : FOAMYFILL


ROSET S.A. SIEGES, Société Anonyme, BRIORD, 01470 SERRIERES DE BRIORD (FRANCE). - France


Inscription - Changement de dénomination n°37179 - Publication au BOPI 1983-27

Meubles, chaises, sièges, fauteuils, canapés canapés-lits, canapés convertibles, lits, armoires, meubles par éléments tables, tables à cocktail, glaces, cadres, articles (non compris dans d'autres classes) en bois, liège, roseau, jonc, osier, en corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloïd et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.