Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ROSET
Numéro de dépôt :
1507388
Date de dépôt :
02/01/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/01/1999
Présentation de la marque ROSET
Déposée le 2 janvier 1989 par la Société Anonyme (SA) ROSET SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ROSET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ROSET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1507388.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROSET est expirée depuis le 2 janvier 1999.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-25