Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SCALA
Numéro de dépôt :
1051166
Date de dépôt :
25/05/1978
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque SCALA
Déposée le 25 mai 1978 par la Société Anonyme (SA) Roseries gaujard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SCALA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SCALA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1051166.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription - Transmission de propriété n°5122 - Publication au BOPI 1978-054