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Marques déposées par la société ROSERAIES ORARD – GAEC AU JARDIN DES ROSES
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NOVAIA
Marque renouvelée - Marque en vigueur

NOVAIA
ROSERAIES ORARD – GAEC AU JARDIN DES ROSES, GAEC

Numéro de dépôt :
96627038
Date de dépôt :
22/05/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/05/2026

Présentation de la marque NOVAIA

Déposée le 22 mai 1996 par la société ROSERAIES ORARD – GAEC AU JARDIN DES ROSES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NOVAIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-27 du 6 octobre 2024.

Le déposant est la société ROSERAIES ORARD – GAEC AU JARDIN DES ROSES domicilié(e) 56 ROUTE DE LYON - 69320 - FEYZIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 779 794 494 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Roseraies orard – GAEC Au Jardin des Roses, M. ORARD Pierre domicilié(e) 56 route de Lyon - 69320 - FEYZIN - France.

La marque NOVAIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96627038.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque NOVAIA arrivera à expiration en date du 22 mai 2026.


ROSERAIES ORARD – GAEC AU JARDIN DES ROSES, GAEC - 56 ROUTE DE LYON - 69320 - FEYZIN - France - SIREN 779794494


Roseraies orard – GAEC Au Jardin des Roses, M. ORARD Pierre - 56 route de Lyon - 69320 - FEYZIN - France


Renouvellement sans limitation le 10 mai 2006 n°2314501 - Publication au BOPI 2006-05-10

Publication - Publication au BOPI 1996-27

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-45

Republication - Publication le 30 août 1996 au BOPI 1996-35

Renouvellement sans limitation le 2 mars 2016 n°2611739 - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-03-02

Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés), graines (semences), plantes vivantes et fleurs naturelles notamment Rosiers et Plants de rosiers