Déposée le 1 juin 1989 par la Société Anonyme (SA) ROSERAIES MEILLAND-RICHARDIER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « FLOREAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ROSERAIES MEILLAND-RICHARDIER domicilié(e) 50 rue Professeur Déperet, 69160 TASSIN LA DEMI LUNE (dossier no 2142924) - France et immatriculée sous le numéro RCS 779 744 937 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) (dossier no 2142924) - France.
La marque FLOREAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1650010.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FLOREAL est expirée depuis le 1 juin 2009.
ROSERAIES MEILLAND-RICHARDIER a également déposé les autres marques suivantes : FLOREAL ,
ROSERAIES MEILLAND-RICHARDIER Société Anonyme - 50 rue Professeur Déperet, 69160 TASSIN LA DEMI LUNE (dossier no 2142924) - France - SIREN 779744937
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - (dossier no 2142924) - France
Renouvellement sans limitation le 20 avril 1999 n°2142924 - Publication au BOPI 1999-04-20
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-33
Inscription le 12 mai 1999 - Changement de nature juridique n°277383 - Publication au BOPI 1999-05-12
Emballages en matière plastique de rosiers et plus généralement de toutes plantes vivantes. Rosiers et roses et plus généralement tous produits de l'agriculture, de l'horticulture, graines et semences, fruits et légumes frais
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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