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Marques déposées par Roseraies DORIEUX (G.A.E.C
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ROSE ARTISTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROSE ARTISTE
Roseraies DORIEUX (G.A.E.C.)

Numéro de dépôt :
1338234
Date de dépôt :
30/10/1985
Lieu de dépôt :
ROANNE
Date d'expiration :
30/10/1995

Présentation de la marque ROSE ARTISTE

Déposée le 30 octobre 1985 par Roseraies DORIEUX (G.A.E.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROANNE), la marque française « ROSE ARTISTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Roseraies DORIEUX (G.A.E.C.), domicilié(e) 42840 MONTAGNY - France.

La marque ROSE ARTISTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1338234.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROSE ARTISTE est expirée depuis le 30 octobre 1995.

Roseraies DORIEUX (G.A.E.C a également déposé les autres marques suivantes : COPACABANA


Roseraies DORIEUX (G.A.E.C.) - 42840 MONTAGNY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-25

Roses et rosiers