Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROSE DE TAVEL
ROSERAIE REUTER la réussite de la rose, GAEC

Numéro de dépôt :
4051713
Date de dépôt :
03/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/12/2023
ROSE DE TAVEL de ROSERAIE REUTER la réussite de la rose

Présentation de la marque ROSE DE TAVEL

Déposée par voie électronique le 3 décembre 2013 par ROSERAIE REUTER la réussite de la rose auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ROSE DE TAVEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-52 du 27 décembre 2013.

Le déposant est ROSERAIE REUTER la réussite de la rose, GAEC domicilié(e) 456 CHEMIN DE LA TIERCERIE - 38790 - ST GEORGES D'ESPERANCHE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROSERAIE REUTER la réussite de la rose, M. FRANCK REUTER domicilié(e) 456 CHEMIN DE LA TIERCERIE - 38790 - ST GEORGES D'ESPERANCHE - France.

La marque ROSE DE TAVEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4051713.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROSE DE TAVEL est expirée depuis le 3 décembre 2023.

ROSERAIE REUTER la réussite de la rose a également déposé les autres marques suivantes : LINDY HOP , MACAN , ART POP , LORIE PESTER


ROSERAIE REUTER la réussite de la rose, GAEC - 456 CHEMIN DE LA TIERCERIE - 38790 - ST GEORGES D'ESPERANCHE - France


ROSERAIE REUTER la réussite de la rose, M. FRANCK REUTER - 456 CHEMIN DE LA TIERCERIE - 38790 - ST GEORGES D'ESPERANCHE - France


Publication - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-52

Enregistrement sans modification - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-17

Roses et rosiers ainsi que leur matériel de multiplication à savoir greffons, boutures ou tout autre partie des rosiers.