Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ART POP
ROSERAIE REUTER La réussite de la rose, GAEC

Numéro de dépôt :
4056010
Date de dépôt :
19/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/12/2023
ART POP de ROSERAIE REUTER La réussite de la rose

Présentation de la marque ART POP

Déposée par voie électronique le 19 décembre 2013 par ROSERAIE REUTER La réussite de la rose auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ART POP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-02 du 10 janvier 2014.

Le déposant est ROSERAIE REUTER La réussite de la rose, GAEC domicilié(e) 456 CHEMIN DE LA TIERCERIE - 38790 - ST GEORGES D'ESPERANCHE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROSERAIE REUTER La réussite de la rose, M. FRANCK REUTER domicilié(e) 456 CHEMIN DE LA TIERCERIE - 38790 - ST GEORGES D'ESPERANCHE - France.

La marque ART POP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4056010.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ART POP est expirée depuis le 19 décembre 2023.

ROSERAIE REUTER La réussite de la rose a également déposé les autres marques suivantes : LINDY HOP , MACAN , ROSE DE TAVEL , LORIE PESTER


ROSERAIE REUTER La réussite de la rose, GAEC - 456 CHEMIN DE LA TIERCERIE - 38790 - ST GEORGES D'ESPERANCHE - France


ROSERAIE REUTER La réussite de la rose, M. FRANCK REUTER - 456 CHEMIN DE LA TIERCERIE - 38790 - ST GEORGES D'ESPERANCHE - France


Publication - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2014-02

Enregistrement sans modification - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-15

Roses et rosiers ainsi que leur matériel de multiplication à savoir greffons, boutures ou tout autre partie des rosiers.