Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VETERANS' HONOR
Roseraie GUILLOT SCEA

Numéro de dépôt :
3328418
Date de dépôt :
02/12/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/12/2014
VETERANS\' HONOR de Roseraie GUILLOT

Présentation de la marque VETERANS' HONOR

Déposée le 2 décembre 2004 par Roseraie GUILLOTTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VETERANS' HONOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-02 du 14 janvier 2005.

Le déposant est Roseraie GUILLOTTODO domicilié(e) Domaine de la Plaine,38460 CHAMAGNIEU - 38460 - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 088 883 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Roseraie GUILLOT SCEA domicilié(e) Domaine de la Plaine,38460 CHAMAGNIEU - 38460 - France.

La marque VETERANS' HONOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3328418.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VETERANS' HONOR est expirée depuis le 2 décembre 2014.

Roseraie GUILLOT a également déposé les autres marques suivantes : RIO SAMBA , BELLA'ROMA , BLANCHE DE CASTILLE , GEMINI , LES ROSES FRANCAISES PARFUMEES , HONEY BOUQUET , CITYROSA , GENEROSA , MIDAS TOUCH , VANILLA PERFUME


Roseraie GUILLOT SCEA - Domaine de la Plaine,38460 CHAMAGNIEU - 38460 - France - SIREN 320088883


Roseraie GUILLOT SCEA - Domaine de la Plaine,38460 CHAMAGNIEU - 38460 - France


Inscription le 6 janvier 2006 - Rectification d'erreur matérielle n°425262 - Publication au BOPI 2006-01-06

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-32

Publication - Publication le 14 janv. 2005 au BOPI 2005-02

Produits agricoles et horticoles ni préparés, ni transformés. Produits de pépinière ornementale : rosiers. Semences, plantes et fleurs (graines) naturelles. Arbustes, arbres, plantes et fleurs. Roses et rosiers. Fleurs séchées pour la décoration.