Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
LES ROSES FRANCAISES PARFUMEES
Numéro de dépôt :
3457683
Date de dépôt :
17/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque LES ROSES FRANCAISES PARFUMEES
Déposée le 17 octobre 2006 par ROSERAIE GUILLOTTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES ROSES FRANCAISES PARFUMEES »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ROSERAIE GUILLOT a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 4 décembre 2007 - Rejet total n°465045 - Publication au BOPI 2007-12-04
Publication - Publication le 24 nov. 2006 au BOPI 2006-47