Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LES ROSES FRANCAISES PARFUMEES
SCEA ROSERAIE GUILLOT

Numéro de dépôt :
3457683
Date de dépôt :
17/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
LES ROSES FRANCAISES PARFUMEES de ROSERAIE GUILLOT

Présentation de la marque LES ROSES FRANCAISES PARFUMEES

Déposée le 17 octobre 2006 par ROSERAIE GUILLOTTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES ROSES FRANCAISES PARFUMEES »

Le déposant est ROSERAIE GUILLOTTODO domicilié(e) DOMAINE DE LA PLAINE,38460 CHAMAGNIEU - 38460 - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 088 883 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GUILLOT JEAN-PIERRE ROSERAIE GUILLOT domicilié(e) DOMAINE DE LA PLAINE,38460 CHAMAGNIEU - 38460 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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ROSERAIE GUILLOT a également déposé les autres marques suivantes : RIO SAMBA , BELLA'ROMA , BLANCHE DE CASTILLE , GEMINI , HONEY BOUQUET , CITYROSA , GENEROSA , MIDAS TOUCH , VANILLA PERFUME , RED MASTERPIECE


SCEA ROSERAIE GUILLOT - DOMAINE DE LA PLAINE,38460 CHAMAGNIEU - 38460 - France - SIREN 320088883


GUILLOT JEAN-PIERRE ROSERAIE GUILLOT - DOMAINE DE LA PLAINE,38460 CHAMAGNIEU - 38460 - France


Inscription le 4 décembre 2007 - Rejet total n°465045 - Publication au BOPI 2007-12-04

Publication - Publication le 24 nov. 2006 au BOPI 2006-47

Roses, rosiers.