Déposée le 2 décembre 2004 par Roseraie GUILLOTTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « GEMINI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-02 du 14 janvier 2005.
Le déposant est Roseraie GUILLOTTODO domicilié(e) Domaine de la Plaine,38460 CHAMAGNIEU - 38460 - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 088 883 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Roseraie GUILLOT SCEA domicilié(e) Domaine de la Plaine,38460 CHAMAGNIEU - 38460 - France.
La marque GEMINI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3328416.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Roseraie GUILLOT SCEA - Domaine de la Plaine,38460 CHAMAGNIEU - 38460 - France - SIREN 320088883
Roseraie GUILLOT SCEA - Domaine de la Plaine,38460 CHAMAGNIEU - 38460 - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-23
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-21
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-05
Inscription le 9 mai 2007 - Rejet partiel n°453661 - Publication au BOPI 2007-05-09
Publication - Publication le 14 janv. 2005 au BOPI 2005-02
Produits agricoles et horticoles ni préparés, ni transformés, semences, plantes et fleurs naturelles, semences (graines), arbustes, arbres, plantes et fleurs, fleurs séchées pour la décoration, tous ces produits à l'exception des variétés suivantes : blé, ray grass, luzerne, betterave, laitue, concombre, courgette, carotte, riz, lin, épinard, piment, pois, tomate, anthurium schott, géranium, impatience, pelargonium, feijoa, Saint Paulia, aralia, rosier et rose.
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