Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DAVAL
Numéro de dépôt :
1446055
Date de dépôt :
13/01/1988
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/01/1998
Présentation de la marque DAVAL
Déposée le 13 janvier 1988 par ROSENBOM Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DAVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DAVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1446055.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DAVAL est expirée depuis le 13 janvier 1998.
ROSENBOM Alain a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-25