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Marques déposées par ROSENBACH Alain
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ROSENOR A ROSENBACH
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROSENOR A ROSENBACH
ROSENBACH Alain

Numéro de dépôt :
95558909
Date de dépôt :
17/02/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/02/2005

Présentation de la marque ROSENOR A ROSENBACH

Déposée le 17 février 1995 par ROSENBACH Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROSENOR A ROSENBACH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-12 du 24 mars 1995.

Le déposant est ROSENBACH Alain, domicilié(e) 37, RUE CHEVREUL, 94600 CHOISY-LE-ROI - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROSENBACH Alain - France.

La marque ROSENOR A ROSENBACH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95558909.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROSENOR A ROSENBACH est expirée depuis le 17 février 2005.


ROSENBACH Alain - 37, RUE CHEVREUL, 94600 CHOISY-LE-ROI - France


ROSENBACH Alain - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-40

Publication - Publication le 24 mars 1995 au BOPI 1995-12

Peintures acryliques à destination artistique, de fabrication totalement artisanale, dont la propriété est d'émettre, pour chaque couleur, deux tons différents en fonction de la lumière (phénomène de dichroïsme)