SMARTLOOP
Présentation de la marque SMARTLOOP
Déposée le 3 avril 1992 par ROSEMOUNT INC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SMARTLOOP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-14 du 15 mai 1992.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SMARTLOOP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92413575.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SMARTLOOP est expirée depuis le 3 avril 2002.
ROSEMOUNT INC a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-41
Publication - Publication le 15 mai 1992 au BOPI 1992-14