Déposée le 24 novembre 1993 par ROSEMOUNT INC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SMART FAMILY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-01 du 7 janvier 1994.
Le déposant est ROSEMOUNT INC., domicilié(e) 12001 Technology Drive, EDEN PRAIRIE, Etat de Minnesota 55344 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SIMONNOT, Ingénieurs-Conseils - France.
La marque SMART FAMILY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93493616.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ROSEMOUNT INC. - 12001 Technology Drive, EDEN PRAIRIE, Etat de Minnesota 55344 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis
CABINET SIMONNOT, Ingénieurs-Conseils - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-18
Publication - Publication le 7 janv. 1994 au BOPI 1994-01
- Appareils et instruments scientifiques, électroniques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information; ordinateurs; appareils de régulation de processus industriels en réponse à des signaux d'entrée et à des sinaux provenant de détecteurs de paramètres des processus; équipements de régulation par ordinateur pour processus industriels; ensembles d'appareils comprenant des émetteurs et des détecteurs de pression, de température et de débit
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