SmartAccess
Présentation de la marque SmartAccess
Déposée le 10 janvier 2007 par ROSEMOUNT INC. (société organisée sous les lois de l'Etat du Minnesota auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (EUIPO), la marque française « SmartAccess »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SmartAccess est expirée depuis le 10 janvier 2017.
Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2009-04
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-47
Publication - Publication le 25 juil. 2008 au BOPI 2008-30