Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ROSEMOUNT
ROSEMOUNT INC. Société organisée selon les lois de l'Etat de Minnesota (E.U.A.)

Numéro de dépôt :
1468813
Date de dépôt :
31/05/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/05/2008

Présentation de la marque ROSEMOUNT

Déposée le 31 mai 1988 par la société ROSEMOUNT INC. Société organisée selon les lois de l'Etat de Minnesota (E.U.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROSEMOUNT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société ROSEMOUNT INC. Société organisée selon les lois de l'Etat de Minnesota (E.U.A domicilié(e) 12001 Technology Drive, EDEN PRAIRIE, Etat de Minnesota 55344, Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2112727) - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SIMONNOT Ingénieurs-Conseils domicilié(e) (dossier no 2112727) - France.

La marque ROSEMOUNT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1468813.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 28

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ROSEMOUNT est expirée depuis le 31 mai 2008.


ROSEMOUNT INC. Société organisée selon les lois de l'Etat de Minnesota (E.U.A.) - 12001 Technology Drive, EDEN PRAIRIE, Etat de Minnesota 55344, Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2112727) - États-Unis


CABINET SIMONNOT Ingénieurs-Conseils - (dossier no 2112727) - France


Renouvellement sans limitation le 3 avril 1998 n°2112727 - Publication au BOPI 1998-04-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-46

Inscription le 26 mai 2009 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°498384 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-05-26

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, électroniques (y compris la T.S.F.), et notamment appareils d'émission et de réception de signaux électriques et de transmission à des appareils de lecture;appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;machines parlantes, caisses enregistreuses, machines à calculer;appareils extincteurs;jeux, jouets;articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements), notamment pour le ski, tels qu'organes de fixation du ski à la chaussure réduisant le frottement entre eux; ornements et décoration pour arbres de Noël.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].