SMARTPORT
Présentation de la marque SMARTPORT
Déposée le 13 août 2003 par la société Rosemount Aerospace Inc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SMARTPORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-38 du 19 septembre 2003.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SMARTPORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3241503.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SMARTPORT est expirée depuis le 13 août 2023.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-03
Publication - Publication le 19 sept. 2003 au BOPI 2003-38
Inscription le 21 août 2013 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°607337 - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-08-21
Renouvellement sans limitation le 24 juillet 2013 n°2535945 - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-07-24