Marque enregistrée - Marque en vigueur

ROSEMOOD atelier
Rosemood, SAS

Numéro de dépôt :
4215038
Date de dépôt :
05/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
05/10/2025
ROSEMOOD atelier de Rosemood

Présentation de la marque ROSEMOOD atelier

Déposée le 5 octobre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Rosemood auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ROSEMOOD atelier » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-44 du 30 octobre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Rosemood domicilié(e) 27 Rue la noue bras de fer - 44200 - NANTES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Rosemood, Mme Joubert Julia domicilié(e) 27 Rue la noue bras de fer - 44200 - NANTES - France.

La marque ROSEMOOD atelier a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4215038.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROSEMOOD atelier arrivera à expiration en date du 5 octobre 2025.

Rosemood a également déposé les autres marques suivantes : ROSEMOOD , ATELIER ROSEMOOD


Rosemood, SAS - 27 Rue la noue bras de fer - 44200 - NANTES - France


Rosemood, Mme Joubert Julia - 27 Rue la noue bras de fer - 44200 - NANTES - France


Publication - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-44

Enregistrement avec modification - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-11

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.